Marque expirée - Marque en non vigueur

MELLOW COTTON
GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT SAS au capital de 1.000.000 d'euros

Numéro de dépôt :
3440757
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2016
MELLOW COTTON de GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1.000.000 d\'euros

Présentation de la marque MELLOW COTTON

Déposée le 12 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1.000.000 d'euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELLOW COTTON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1.000.000 d'euros domicilié(e) Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 222 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La S.A.S. GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT domicilié(e) 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELLOW COTTON est expirée depuis le 12 juillet 2016.

GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENTau capital de 1.000.000 d'euros a également déposé les autres marques suivantes : ARTICLE VINGT-TROIS


GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT SAS au capital de 1.000.000 d'euros - Siège social : 379, Av. du Pdt Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France - SIREN 440222487


La S.A.S. GROUPE ALTERNA DEVELOPPEMENT - 379, Avenue du Président Wilson,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

– cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies, sacs à main, à dos, de voyage, de plage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette.

– fils à usage textile, fils élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils de verre à usage textile, laine filée, soie filée.

– tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textiles, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement).

– vêtements, chaussures, chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de sport, sous-vêtements.

– dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, articles de mercerie (à l'exception des fils), passementerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), conseils en organisation et direction des affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications téléphoniques ou radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.

Transport, emballage et entreposage de marchandises.

Couture, broderie, traitement de tissus.